-> Mentions légales - bee

 

Mentions légales

Informations légales

Le portail wwwbeestuaire.fr / www.beesss.co.nr / www.bureauetudeenvironnement.fr / www.bureauetudeenvironnement.fr

est la propriété de BEE ("Bureau Etudes Environnement"),

Entreprise Individuelle détenue par Monsieur Frankie GALLOCHER.

- identifié en tant que profession libérale, sous le numéro SIREN 491 585 691, depuis août 2006.

 

et dont le siège social est situé:

 

2 Bis, rue Dupont de l'Eure

75020 PARIS

Tèl: 01 825 21 022

Courriel: beesss.mh@gmail.com

 

Conditions générales d'utilisation

L'utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.

BEE "Frankie Gallocher" se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

Dans l'hypothèse où vous accéderiez au portail wwwbeestuaire.fr / www.beesss.co.nr / www.bureauetudeenvironnement.fr à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

Contenu du portail

Le portail wwwbeestuaire.fr / www.beesss.co.nr / www.bureauetudeenvironnement.fr est un site donnant accès au site BEE.

Les informations fournies sur le portail wwwbeestuaire.fr / www.beesss.co.nr / www.bureauetudeenvironnement.fr le sont à tire informatif et indicatif. BEE se saurait garantir l'exactitude, la compléture, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et adaptée.

BEE ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

BEE ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter des l'accès ou de l'utilisation du portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Informations techniques

En tant qu'utilisateur du portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr, vous reconnaissez:

- avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

- avoir été informé que le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr est accessible 24h/24H et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, BEE pourra interrompre l'accès au site.

- avoir été informé que le coût de l'accès et de la navigation sur le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr est à votre charge exclusive.

Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données personnelles du portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr a fait l'objet d'une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

-www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr : Avis N° 854949 en date du 12 juillet 2003,

publié au bulletin officiel du MINEFI N°8 (4/2003)

Les données personnelles collectées sur le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr sont exclusivement

à usage interne de BEE.

Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, BEE ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant.

Ce droit peut être exercé, en écrivant à:

BEE - BOX 1402                                                                                                                                                                                                                        2 Bis, rue Dupont de l'Eure

75020 PARIS

L'utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.        Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Propriété intellectuelle

La marque et le logo (marques semi_figuratives) de BEE figurant sur le site est une marque déposée. toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seule ou intégrée à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de BEE est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurantdans le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr, sont la propriété de BEE ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou une partie su site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code le Propriété Intellectuelle de Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre BEE interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d'élémentsde ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l'utilisateur.

BEE se réserve la fculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contrviendrait aux lois et règlements en vigeur et notamment les règlementations précisées ci-dessus.

Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de BEE, en écrivant à l'adresse indiquée dans le § <> ou en envoyant un courriel au webmaster.

 

Liens

Les liens mis en place sur le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr en direction des sites internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.

Toutefois, BEE n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence BEE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de BEE. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr.

 

Gestion des codes d'accès et mots de passe

Certains services interactifs présents sur le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr nécessitent un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaires de ces services.

Ces codes d'accès et mots de passe sont onfidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. BEE ne pourra en aucun cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse du mot de passe et du code d'accès d'un utilisateur. En cas de suspension de l'accès BEE vous en informe.

 

Droit applicable

Le droit au portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr est le droit français.

La majorité des contenus et services en ligne sur le portail www.beestuaire.fr / www.beesss.co.nr sont proposés en français. En cas de litige, c'est la langue frnaçaise qui fera foi.

 

Site réalisé par Melon Prod

bee a 30 ans

Tertiaire

Collectivités locales

Industrie

Habitat collectif